juillet2023 :
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°07.06.07.2023 - Point sur les travaux

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération 06.06.06.2023 - Décision modificative n°1 au BP2023

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°05.06.05.2023 - Affectation du résultat 2022

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°04.06.04.2023 - Tableau du compte administratif 2022

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°03.06.03.2023 - Vote du compte administratif 2022

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°02.06.02.2023 - Compte gestion 2022

Télécharger
Publié le 04 juillet 2023

Délibération n°01.06.01.2023 - Approbation du PV de la séance 09/06/2023

Télécharger
juin2023 :
Publié le 16 juin 2023

Délibération n° 02.06/2023 - Désignation des délégués et suppléants du Conseil Municipal pour l'Election des Sénateurs

Télécharger
Publié le 16 juin 2023

Délibération n° 01.06/2023 - Approbation du PV du Conseil Municipal du 04/04/2023

Télécharger
avril2023 :
Publié le 06 avril 2023

Délibération 14.04/2023 - Achat – Vente Livres M. Dezobry

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 13.04/2023 - Motion sur l’implantation d’éoliennes sur le territoire belge

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 12.04/2023 - Autorisation pour la signature du Permis de Construire de l’extension de l’Ecole Maternelle

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 11.04/2023 - Autorisation pour la signature d’un bail commercial et d’un bail d’habitation avec M. Thomas LEFEBVRE

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 10.04/2023 - Subvention aux Restaurants du Cœur

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 09.04/2023 - Subvention 2023 au CCAS

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 08.04/2023 - Subventions associations locales 2023

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Annexe à la délibération 07.04/2023 - Groupement de commande N°3 : installation, travaux et maintenance des systèmes de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 07.04/2023 - Groupement de commande N°3 : installation, travaux et maintenance des systèmes de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Annexe à la délibération 06.04/2023 - Groupement de commande N°2 : acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 06.04/2023 - Groupement de commande N°2 : acquisition de matériels et logiciels de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Annexe à la délibération 05.04/2023 - Groupement de commande N°1 : assistance à maitrise d’ouvrage en matière de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 05.04/2023 - Groupement de commande N°1 : assistance à maitrise d’ouvrage (expertise technique et fonctionnelle) en matière de vidéosurveillance

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Annexe à la délibération 04.04/2023 - Avenant 2023 au FSIC complémentaire 2022

Télécharger
Publié le 06 avril 2023

Délibération 04.04/2023 - Avenant 2023 au FSIC complémentaire 2022 pour le 9 place de la Mairie

Télécharger