Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations
Arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mars2025 :
Publié le 04 mars 2025

Délibération n°09.02/2025 : Subvention 2025 au CCAS de Sebourg

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°08.02/2025 : Subvention 2025 à l’OGEC

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°07.02/2025 : Subvention 2025 à l’Aper

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°06.02/2025 : Subvention 2025 à l’association Vivre à Sebourg

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°05.02/2025 : Rapport d'évaluation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) en date du 11 décembre et relatif à la déclaration d’intérêt communautaire du Musée des Beaux-Arts de Valenciennes

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°04.02/2025 : Adhésion de la commune à l’ANACEJ – Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°03.02/2025 : Tarifs de location du Cœur de Vie

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°02.02/2025 : Délégation pour autoriser la signature d’une Ligne de Trésorerie

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Publié le 04 mars 2025

Délibération n°01.02/2025 : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05/12/2024

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