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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°16.05/2024 : Information sur la fixation de l’âge limite de distribution du colis et/ou repas aux aînés

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°15.05/2024 : Taux de promotion Catégorie B

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°14.05/2024 : Dénomination de la salle des Fêtes de Sebourg

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°13.05/2024 : Renouvellement de l’adhésion au CDG59 concernant le groupement de commande "reliure et restauration"

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Publié le 06 juin 2024

Annexe délibération n°12.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la commune et l’AFR Sebourg, Rombies-et-Marchipont lors de l’utilisation du broyeur communal

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°12.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la commune et l’AFR Sebourg, Rombies-et-Marchipont lors de l’utilisation du broyeur communal

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Publié le 06 juin 2024

Annexe délibération n°11.05/2024 : DélégaO de signature pour autoriser la signature de la convenO entre la Commune et l’AFR Sebourg Rombies-et-Marchipont pour la refacturation des dépenses occasionnés par l’AFR pour son fonctionnement au sein de la Mairie

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°11.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune et l’AFR Sebourg Rombies-et-Marchipont pour la refacturation des dépenses occasionnés par l’AFR pour son fonctionnement au sein de la mairie

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Publié le 06 juin 2024

Annexe délibération n°10.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune et le CCAS pour la refacturation des dépenses occasionnés par le CCAS pour son fonctionnement au sein de la mairie

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°10.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre la Commune et le CCAS pour la refacturation des dépenses occasionnés par le CCAS pour son fonctionnement au sein de la mairie

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Publié le 06 juin 2024

Annexe délibération n°09.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et la Commune concernant la refacturation des dépenses de fonctionnement occasionnées par les services de la micro-crèche

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°09.05/2024 : Délégation de signature pour autoriser la signature de la convention entre le CCAS et la Commune concernant la refacturation des dépenses de fonctionnement occasionnées par les services de la micro-crèche

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°08.05/2024 : Modif des statuts de Vals Métropole, suite à l’exercice de 3 nouvelles compétences : Création et exploitation des réseaux de chaleur urbains - Aménagements et exploitation d'installation d'énergies renouvelables

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°07.05/2024 : Subvention 2024 aux associations locales

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°06.05/2024 : Budget Supplémentaire 2024

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°05.05/2024 : Affectation du résultat 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°04.05/2024 : Tableau du Compte Administratif 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°03.05/2024 : Compte Administratif 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°02.05/2024 : Compte de Gestion 2023

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Publié le 06 juin 2024

Délibération n°01.05/2024 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 19/04/2024

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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque municipale

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Publié le 25 avril 2024

délibération n°09.04/2024 : Convention avec le Conseil Départemental du Nord concernant la bibliothèque municipale

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°08.04/2024 : Revalorisation du prix des cailloux

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Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°07.04/2024 : Autorisation de signer la convention relative à l’implantation de stops, création de passages piétons et à leur entretien ultérieur sur la RD 87 – Rue de Tonvoy

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