avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

Délibération n°07.04/2024 : Autorisation de signer la convention relative à l’implantation de stops, création de passages piétons et à leur entretien ultérieur sur la RD 87 – Rue de Tonvoy

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°06.04/2024 : Subventions 2024 aux associations locales

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Publié le 25 avril 2024

Annexe délibération n°05.04/2024 : Délégation pour signature du bail d’habitation au 9 place de la mairie – étage

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°05.04/2024 : Délégation pour signature du bail d’habitation au 9 place de la mairie – étage

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°04.04/2024 : DM 1 au BP2024

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°03.04/2024 : Avenants au marché Extension Ecole Maternelle

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°02.04/2024 : Subvention ASRDA 2024

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Publié le 25 avril 2024

Délibération n°01.04/2024 : Approbation du PV du conseil municipal du 27/03/2024

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 09.03/2024 : Avis sur les ZADER : Zone d'Accélération du Développement des Energies Renouvelables

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 08.03/2024 : Délégation pour signature du bail commercial au 9 place de la mairie - rez de chaussée

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 07.03/2024 : Délégation pour signature du bail d'habitation au 9 place de la Mairie - étage

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 06.03/2024 : Prime du pouvoir d'achat

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 05.03/2024 : Subvention 2024 au CCAS de Sebourg

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 04.03/2024 : Demande de subvention ASRDA - 2024 auprès du département

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 03.03/2024 : Vote des taux d'imposition locaux

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Publié le 02 avril 2024

Annexe délibération n° 02.03/2024 : Budget primitif

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 02.03/2024 : Budget primitif 2024

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Publié le 02 avril 2024

Délibération n° 01.03/2024 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 13/02/2024

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février2024 :
Publié le 19 février 2024

Délibération n° 05.02/2024 - Avenant N°1 aux honoraires de la maitrise d’œuvre pour l’extension de l’école maternelle de l’Aunelle, CREDO ARCHITECTURE

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 04.02/2024 - Demande de FSIC 2024 : extension de l’école maternelle de l’Aunelle

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 03.02/2024 - Demande de FSIC 2024 : réfection et ajout de construction salle des fêtes

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 02.02/2024 - Demande de DETR 2024 : réfection et ajout de construction salle des fêtes

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Publié le 19 février 2024

Délibération n° 01.02/2024 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 31.01.2024

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Publié le 06 février 2024

Délibération n° 05/01.2024 - Dénomination de la salle des Fêtes : salle Renée HEMON

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